Identifier les exigences
Combien de temps passez-vous à chercher ce qui s’applique ?
Réunissez les exigences et pièces attendues des référentiels configurés.
- Coût actuel / an
- 39 000 €
- Gain potentiel / an
- 15 600 €
NELSE transforme les textes officiels et vos politiques internes en contrôles intégrés à vos logiciels, vos systèmes d’information et vos IA.
30 minutes sur votre cas concret. Sans engagement.
Texte sélectionnéRèglement général sur la protection des donnéesRèglement (UE) 2016/679
VOS RÈGLES EN ACTIONEXEMPLE DE PARCOURS
Un nouveau traitement de données à documenter.
Règlement général sur la protection des données
Règlement (UE) 2016/679
Vos équipes savent quoi faire, au bon moment.
Exemple de dossier documenté
Fiche de traitement et justificatifs.
Retrouvez ce qui a été fait et sur quelle base.
Illustration interactive : volumes et dossier fictifs, sans reproduction de couvertures d’éditeurs ni affiliation à ceux-ci. Modélisation illustrative, non exhaustive ; source liée : Légifrance ou EUR-Lex. Les décisions nécessitant une appréciation restent humaines.
Suivez la transformation de haut en bas.
De vos obligations à votre dossier de preuve, gagnez du temps, guidez vos équipes et justifiez vos actions.

Issue de la recherche universitaire, NELSE réunit juristes, ingénieurs et développeurs.
Deeptech française reconnue par Bpifrance.Notre équipe et notre technologieIls soutiennent et accompagnent NELSE



Également soutenue par Normandie Initiative — prêt d’honneur innovation.
AVANT. PENDANT. APRÈS.
Exemple indicatif : remplacez ces chiffres par les vôtres.
Combien de temps passez-vous à chercher ce qui s’applique ?
Réunissez les exigences et pièces attendues des référentiels configurés.
Combien vous coûtent les documents, les ressaisies et les relances ?
Préparez les documents. Suivez les pièces et les validations.
Combien coûte la reconstitution d’un dossier lors d’un contrôle ou d’un litige ?
Retrouvez les règles, les actions et leurs justificatifs.
240 h potentiellement récupérables par an · Coût cible : 23 400 €
Choisissez votre situation. Identifiez le plafond légal ou construisez votre scénario de coût.
Plafond légal du scénario sélectionné
Complétez votre situationCe plafond n’est ni une amende probable, ni une perte annuelle, ni une économie promise par NELSE.
Le montant réel dépend du manquement, de sa gravité et des circonstances. Le régime applicable, les dates d’application et la catégorie de l’entreprise doivent être confirmés. Pour un organisme public ou un statut non précisé : examen spécifique, sans calcul automatique.
RGPD : montant le plus élevé entre le seuil fixe et le pourcentage du chiffre d’affaires. AI Act : même règle générale ; montant le plus faible pour les PME et, pour les paragraphes 4 et 5, les SMC. Périmètre : art. 99, hors régime spécifique des modèles d’IA à usage général. Vérifié le 25 octobre 2026.
CNIL · RGPD · Commission européenne · AI Act, art. 99Vos montants restent dans votre navigateur ; ils ne sont pas envoyés à la mesure d’audience.
Comptez le temps de travail consacré à rechercher, qualifier et réunir les exigences. La préparation des pièces est comptée dans « Pendant ».
Calcul par étape : volume annuel × temps de travail × coût horaire. Répartissez le travail entre les étapes sans doublon. Les résultats valorisent du temps ; ils ne constituent ni une économie nette garantie, ni une estimation d’amendes évitées. Vos montants restent dans votre navigateur.
Composez votre offre : règles, fonctionnalités et connexions.
Vous êtes professionnel de santé, banquier ou assureur.
« Comment prouver que j’ai bien informé chaque personne ? »
Structurez votre parcours d’information.Retrouvez vos diligences.
Ce que vous pouvez faire
Des diligences documentées pour répondre à une contestation, sans reconstituer les faits de mémoire.
Options à composer
Parcours santé · Banque et assurance en co-conception. L’accès des années après dépend de la durée de conservation et des conditions convenues.
Vous êtes juriste, DPO ou responsable conformité.
« Comment appliquer plusieurs textes avec plusieurs équipes ? »
Réunissez vos exigences réglementaires.Coordonnez vos intervenants.
Ce que vous pouvez faire
Moins de doublons, des responsabilités claires et des écarts repérés plus tôt pour réduire les manquements qui exposent aux sanctions.
Options à composer
Référentiels, acteurs et intégrations définis avec vous. Le dossier aide à préparer votre réponse ; il ne garantit pas l’issue d’un contrôle.
Vous êtes responsable des usages ou des systèmes d’IA.
« Comment contrôler mes IA et justifier leurs actions ? »
Contrôlez vos usages IA raccordés.Documentez vos validations.
Ce que vous pouvez faire
Des usages connectés mieux encadrés et des contrôles documentés pour examiner ce qui s’est passé.
Options à composer
Couverture limitée aux systèmes, canaux et actions raccordés. Modules et capacités disponibles précisés en démonstration.
Vous êtes éditeur, DSI ou intégrateur.
« Comment faire appliquer nos règles dans nos logiciels ? »
Intégrez vos contrôles juridiques.Reliez vos décisions à leurs preuves.
Ce que vous pouvez faire
Des contrôles dans vos parcours existants, avec des résultats exploitables par vos équipes et vos logiciels.
Options à composer
Périmètre technique, capacités et intégrations à qualifier sur votre environnement.
Disponibilité, périmètre et prix confirmés avant engagement.
NELSE relie les règles configurées, les contrôles exécutés, les validations humaines et les justificatifs dans un même dossier.
Un LLM peut expliquer ou rédiger. Un RAG lui apporte des passages documentaires. Une réponse générée, même sourcée, ne suffit pas à démontrer que vos obligations ont été respectées. Une solution intégrant de l’IA peut aussi comporter des contrôles et une journalisation : ce sont ces mécanismes qu’il faut examiner.
Chez NELSE aussi, les règles, la qualité des faits et le périmètre des contrôles doivent être validés. Un résultat reproductible n’est pas automatiquement juridiquement juste.
NIST · RAG · Anthropic · IA et contrôles logicielsExemple NELSON Santé : un parcours d’information avant une intervention.
Exigez les contrôles derrière la réponse.
Et les preuves derrière les contrôles.
Un point particulier à vérifier ? Décrivez-nous votre besoin.
La suite est simple
En 30 minutes : les étapes à simplifier, les contrôles utiles et les preuves à conserver.
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